Conditions Générales de Vente (CGV) – Plantation Petite Rivière
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Plantation Petite Rivière, ci-après dénommé le « Vendeur », et toute personne effectuant un achat sur le site internet https://plantationpetiteriviere.fr, ci-après dénommé le « Client ».
2. Produits
Le Vendeur propose à la vente du poivre de qualité, provenant de sources soigneusement sélectionnées. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site internet.
3. Prix
Les prix indiqués sur le site sont en euros et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Le Client effectue sa commande en ligne, en ajoutant les produits au panier et en suivant le processus de commande. La commande n’est définitive qu’après validation du paiement. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via la solution Stripe. La commande est considérée comme payée dès réception de la confirmation de paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site et peuvent varier en fonction de la destination. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
7. Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux.
8. Garanties
Les produits vendus sont garantis conformes aux dispositions légales en vigueur. En cas de non-conformité, le Client peut demander le remboursement ou l’échange du produit.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
11. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément à la législation en vigueur.
12. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.